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Armes de panoplie

Liste des armes historiques

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La décision du ministre de la Justice du 13 août 2020 rejetant le recours introduit par le requérant contre la décision du Gouverneur de la Province de Hainaut du 27 février 2020 portant sur le refus d’une demande de renouvellement pour deux armes à feu soumises à autorisation, ainsi que sur le refus de renouvellement de deux canons de rechange pour les mêmes armes, est annulée. Télécharger 156.5 Ko
Carte européenne
Arrêté royal relatif aux cartes européennes d'armes à feu Télécharger 54.8 Ko
Disciplines sportives
Liste des disciplines de tir sportif et de loisirs Télécharger 48.6 Ko
Loi sur les armes
Arrêté royal relatif aux armes à feu Télécharger 59 Ko
Modèle 4
Demande d'autorisation de détention d'arme à feu Télécharger 75 Ko
Modèle 9
Avis de cession d'une arme à feu Télécharger 19.6 Ko
Position URSTBF - évolution CORONAVIRUS - décisions
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Stockage et transport

Arrêté royal relatif au stockage et au transport des armes

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Tireur d'un jour
Carte de tireur d'un jour Télécharger 37.8 Ko